Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)" - Année du rapport: 2004, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• Enquête technique sur l'accident survenu le 5 novembre 2002 sur l'autoroute A10 à Coulombiers

  • BOIRON, Jean-Paul

  • BONDUELLE, Yves

  • KOENIG, Jean-Gérard

  • LOITIERE, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • BUREAU D'ENQUETES SUR LES ACCIDENTS DE TRANSPORT TERRESTRE (BEA-TT)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004133-01

  • Accéder à la notice

  
• Les paysages de France

  • FORTIER-KRIEGEL, Anne

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°003357-01

  • Accéder à la notice

  
• Etude sur les relations entre la direction des routes et l'ISTED

  • ZEISSER, Nicole

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004256-01

  • Accéder à la notice

  
• La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • SAUZEY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004334-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGPC sur le bilan socio-économique (LOTI) de l'autoroute A 57 entre Cuers et le Cannet-des-Maures

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • LECOMTE, Chantal

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004418-01

  • Accéder à la notice

  
• Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur

  • ROUQUES, Gilles

  • SYLVESTRE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004420-01

  • Accéder à la notice

  
• Le projet de création du musée du patrimoine de l'Equipement porté par la FNASCEE

  • DIEBOLT, Wanda

  • DONJON DE SAINT-MARTIN, Pierre-Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004382-01

  • Accéder à la notice

  
• Programme exceptionnel d'investissement (PEI) Corse et besoins d'ingénierie

  • DURAND, Jean-Louis

  • DUFFE, Pierre

  • HIREL, Jean-Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004389-01

  • Accéder à la notice

  
• Devenir des services spéciaux des bases aériennes

  • BORNAND, Georges

  • LALANDE, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE ET DE LA METEOROLOGIE (IGACEM)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004358-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation (l') de la politique du logement dans les villes nouvelles

  • BILLIARD, Isabelle

  • DE KORSAK, Bernard

  • LE BOUTEILLER, Véronique

  • MASSIN, Isabelle

  • PERNELLE, Jacques

  • SMOLARSKI, Evelyne

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004342-01

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• Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire

  • GARCIA, Jean-Paul

  • HANUS, François

  • SLAMA, Raphaël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004369-01

  • Accéder à la notice

  
• Le risque d'éboulement des ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?

  • BADRE, Michel

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • HUET, Philippe

  • MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004317-01

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• Conception d'un programme d'optimisation des politiques d'achat. Opache. Plan d'actions

  • BORNAND, Georges

  • ROZEN, Georges

  • SERRADJI, Christian

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE ( DAFAG)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: nov. 2004 Affaire n°004401-01

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• Compétences hydrauliques (Rapport et avis délibéré CGPC-CGAAER-IGE)

  • HUET, Philippe

  • MAGNAN, Jean-Pierre

  • MARTIN, Xavier

  • MONADIER, Pierre

  • LAZERGES, Roland

  • REDAUD, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: juin 2007 Affaire n°004237-01

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• Mise en place de liaisons maritimes pour la desserte de la Casamance et des zones balnéaires du Sénégal

  • GRAILLOT, André

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: nov. 2004 Affaire n°004406-01

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• Participation pour voirie et réseaux. Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

  • CHECCAGLINI, Paul

  • LE DORE, Francis

  • PERNELLE, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: nov. 2004 Affaire n°004356-01

  • Accéder à la notice

  
• Etude historique sur les valeurs propres au ministère de l'Équipement. L'histoire du ministère de l'Équipement n'est pas un long fleuve tranquille

  • BILLON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: nov. 2004 Affaire n°004340-01

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• Gouvernement (le) des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

  • GRESSIER, Claude

  • WINTER, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004506-01

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• Estuaire (l') de la Seine

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • HUET, Philippe

  • LE DORE, Francis

  • MARTIN, Xavier

  • ZEISSER, Nicole

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: oct. 2004 Mise en ligne: oct. 2004 Affaire n°004333-01

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• Sécurité (la) des digues du delta du Rhône. Politique de constructibilité derrière les digues

  • MARTIN, Xavier

  • MONADIER, Pierre

  • PORTIER, Benoît

  • THIBAULT, Michel

  • BALLAND, Pierre

  • LAURAIN, Claude

  • NASSIET, Yvon

  • ROBERT DE SAINT-VINCENT, Emmanuel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  Rapport: oct. 2004 Mise en ligne: oct. 2004 Affaire n°004278-01

  • Accéder à la notice

  
• Assistance à la direction du Laboratoire Central des Ponts et Chaussées pour son transfert à la cité Descartes

  • COUSQUER, Yves

  • DE KORSAK, Bernard

  • WINTER, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2004 Mise en ligne: oct. 2004 Affaire n°004384-01

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• Concertation / Débat public. Fiches méthodologiques

  • MASNOU, Thierry

  • SIMON, Gilbert

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2004 Mise en ligne: oct. 2004 Affaire n°004357-01

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• Favoriser l'accès aux transports en zones rurales. Promouvoir un chèque transport

  • BOURGET, Christian

  • RAYMOND, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: oct. 2004 Mise en ligne: nov. 2004 Affaire n°004318-01

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• Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes

  • DESBAZEILLE, Bertrand

  • PELLEGRIN, Jacques

  • QUATRE, Michel

  • SYLVESTRE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2004 Mise en ligne: oct. 2004 Affaire n°004313-01

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• Modalités de recours à la maîtrise d'oeuvre privée en matière d'ouvrages d'art

  • ANTONI, Robert-Max

  • GARCIA, Jean-Paul

  • PERRET, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: sept. 2004 Affaire n°004153-01

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